Salta al contenuto

Informativa legale

Mentions légales – Baume Shop

1. Éditeur du site

Le présent site internet Baume Shop est édité par :

  • Nom / Raison sociale : BAUME SHOP

  • Adresse du siège social : Rue de la Mairie 2, 1207 Genève, Suisse

  • Numéro d’immatriculation au RCS / SIREN : [À compléter]

  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]

  • Directeur de la publication : [Nom du responsable légal]

  • Contact : contact@baume-shop.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Shopify Inc.
    150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
    Tél : 1-888-746-7439
    Site : https://www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Baume Shop ou de leurs auteurs respectifs et sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Baume Shop.

4. Responsabilité

Baume Shop met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et à jour. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur le site.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées sur le site Baume Shop sont traitées dans le respect de la confidentialité.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Baume Shop n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.